Arrêté du 21 octobre 2004 portant nomination au conseil du Comité national de la conchyliculture <BR>

J.O. 259 du 6 novembre 2004 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 21 octobre 2004 portant nomination au conseil du Comité national de la conchyliculture

NOR : AGRM0402315A

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 21 octobre 2004 :

I. - Sont nommés au conseil du Comité national de la conchyliculture :

M. Ortin (Philippe), titulaire, en remplacement de M. Archimbeau (Jean-Claude) ;

M. Aspa (Didier), suppléant, en remplacement de M. Ortin (Philippe) ;

M. Gonzales (Olivier), titulaire, en remplacement de M. Bouisset (Jean-Pierre).

II. - Sont déclarés démissionnaires :

M. Archimbeau (Jean-Claude) ;

M. Bouisset (Jean-Pierre).